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Décembre 2011 URGENT : Période transitoire SCELLIER 2011 - 2012

Vous avez été nombreux à vous inquiéter du taux applicable aux ventes réalisées dans le cadre du dispositif Scellier avant le 31 décembre. Nous avons le plaisir de vous annoncer que le Gouvernement vient de nous confirmer que ces ventes bénéficieront du taux de 22% (et non de 18%), pour peu que le contrat de réservation ait été signé avant le 31 décembre 2011 et l’acquisition réalisée avant le 31 mars 2012. De même, les opérations Censi-Bouvard bénéficieront du taux de 18%, dès lors que les mêmes formes seront respectées. ...

Decembre 2011 URGENT : les dernières infos

Comme chaque fin d'année, les dispositifs fiscaux sont revus et corrigés. Une nouvelle fois une période transitoire va être mise en place jusqu'au 31 mars 2012, principalement pour le dispositif Scellier et les investissements concernés par la loi Bouvard (résidences : étudiante, tourisme, affaires ou encore les EHPAD). Cette période transitoire ne sera toutefois possible que si vous avez pris soin de signer un contrat de réservation avant le 31 décembre 2011. Si vous avez signé ce contrat de réservation avant cette date, vous bénéficierez des taux de réduction d’impôt actuellement en vigueur pour 2011 : soit 22% pour le Scellier BBC, 18% pour la loi Bouvard et 13% pour le Scellier non BBC. Pour avoir toutes les informations sur les nouveaux taux de réduction d’impôt, voici un récapitulatif. Si vous avez signé un contrat de réservation avant le 31 décembre 2011 ET que l’acte de vente est signé entre le 1er janvier 2012 et le 31 mars 2012, vous bénéficierez des taux de réduction d’impôt de 2011, soit 22% pour le Scellier BBC, 18% pour la loi Bouvard et 13% pour le Scellier non BBC. Parallèlement si vous avez signé un contrat de réservation avant le 31 décembre 2011, mais que l’acte de vente est signé après le 31 mars 2012, vous bénéficierez des taux de réduction d’impôt 2012, soit 13% pour le Scellier BBC, 11% pour la loi Bouvard et 6% pour le Scellier non BBC. Enfin si votre contrat de réservation est signé après le 31 décembre 2011, les taux de réduction d’impôt applicable seront ceux de 2012 soit : soit 13% pour le Scellier BBC, 11% pour la loi Bouvard et 6% pour le Scellier non BBC. Conclusion pour bénéficier des réductions d’impôts majorées jusqu’au 31 mars 2012, il vous faut simultanément signé votre contrat de réservation avec le 31 décembre 2012 ET signer l’acte de vente avant le 31 mars 2012. Dans tous les autres cas les taux de réduction d’impôt seront ceux qui ont été fixés pour 2012. ...

05 40 16 05 02

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V1 - VENISSIEUX

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Loi Scellier

V1 - VENISSIEUX

Livraison fin 2013 Derniers T2 et T3 à découvrir
  • Lieux : VENISSIEUX (69)
  • Prix : de 134 000 à 220 000 euros
  • Livraison : 01/10/2013
L01- LYON

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L01- LYON

Programme immobilier neuf Lyon Livraison 2013
  • Lieux : Lyon (69)
  • Prix : de 186 000 à 423 000 euros
  • Livraison : 10/10/2013
PB01 - PIERRE BENITE

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Loi Scellier

PB01 - PIERRE BENITE

Programme immobilier neuf Pierre Benite en Scellier BBC livraison 2013
  • Lieux : PIERRE BENITE (69)
  • Prix : 122 000 à 205 000 €
  • Livraison : 01/12/2013
T71 - TOULOUSE

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Loi Scellier

T71 - TOULOUSE

Programme immobilier neuf Toulouse Minimes en Scellier BBC Proche du centre historique de Toulouse et du métro, découvrez une réalisation à proximité du quartier des Minimes, des commerces et des...
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 166 000 à 302 000 €
  • Livraison : 01/12/2013
VILLA PECHBONNIEU

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VILLA PECHBONNIEU

VILLA + TERRAIN Pechbonnieu
  • Lieux : PECHBONNIEU (31)
  • Prix : à partir de 230 000 €
  • Livraison : 31/12/2012
B 47 - MERIGNAC

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B 47 - MERIGNAC

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF MERIGNAC en Scellier BBC Livraison 2013
  • Lieux : MERIGNAC (33)
  • Prix : 167 240 à 282 500 €
  • Livraison : 30/04/2013
T70 - TOULOUSE

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T70 - TOULOUSE

Programme immobilier neuf Toulouse nord en Scellier BBC
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 150 000 à 285 000 €
  • Livraison : 01/06/2013
T68 - BALMA

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T68 - BALMA

Programme Immobilier Neuf Scellier BBC Toulouse BALMA
  • Lieux : BALMA (31)
  • Prix : 159 000 à 207 000 €
  • Livraison : 31/12/2012
B 45 - PESSAC

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B 45 - PESSAC

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF BBC PESSAC SCELLIER Livraison 2012
  • Lieux : PESSAC (33)
  • Prix : 227 à 288.000 €
  • Livraison : 31/12/2012
T67 - TOULOUSE

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T67 - TOULOUSE

Programme Immobilier Neuf Scellier BBC Toulouse Minimes
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 118 à 306 000 €
  • Livraison : 30/06/2013
T66 - ST GENIES BELLEVUE

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T66 - ST GENIES BELLEVUE

Programme Immobilier Neuf Scellier BBC Toulouse St GENIES Bellevue
  • Lieux : ST GENIES BELLEVUE (31)
  • Prix : 121 000 € à 212 000 €
  • Livraison : 31/12/2012
T65 - BLAGNAC

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T65 - BLAGNAC

Programme Immobilier Neuf Scellier BBC Toulouse Blagnac centre village
  • Lieux : BLAGNAC (31)
  • Prix : 119 à 237 000 €
  • Livraison : 31/03/2013
B 44 - ST ANDRE DE CUBZAC

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B 44 - ST ANDRE DE CUBZAC

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF Bordeaux - ST ANDRE DE CUBZAC - BBC Livraison 2012
  • Lieux : SAINT ANDRE DE CUBZAC (33)
  • Prix : 146 à 189.900 €
  • Livraison : 30/06/2012
B 43 - ST MEDARD / JALLES

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B 43 - ST MEDARD / JALLES

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF ST MEDARD / JALLES - BBC Livraison 2013
  • Lieux : SAINT MEDARD EN JALLES (33)
  • Prix : 206 à 276000€
  • Livraison : 01/03/2013
T64 - TOULOUSE

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Loi Scellier

T64 - TOULOUSE

Programme Immobilier Neuf Scellier BBC Toulouse Croix Daurade
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 173 à 224 000 €
  • Livraison : 30/12/2012
B 40 - BORDEAUX MERIGNAC

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B 40 - BORDEAUX MERIGNAC

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF BBC BORDEAUX / MERIGNAC en SCELLIER
  • Lieux : MERIGNAC (33)
  • Prix : 139 à 334.000 €
  • Livraison : 30/12/2012
T63 - TOULOUSE

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T63 - TOULOUSE

Programme Immobilier Neuf Scellier Toulouse Croix Daurade
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 190 000 €
  • Livraison : 30/12/2011
B 42 - TALENCE

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B 42 - TALENCE

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF BORDEAUX / TALENCE - SCELLIER BBC 2012
  • Lieux : TALENCE (33)
  • Prix : 99 à 310.000 €
  • Livraison : 31/12/2012
PB 08 - BIARRITZ

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PB 08 - BIARRITZ

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF BIARRITZ EN SCELLIER BBC LIVRAISON 2013
  • Lieux : BIARRITZ (64)
  • Prix : 335 à 1 280 000 €
  • Livraison : 30/06/2013
T62 - CORNEBARRIEU

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T62 - CORNEBARRIEU

Programme immobilier neuf Toulouse Cornebarrieu Scellier BBC
  • Lieux : CORNEBARRIEU (31)
  • Prix : 205 000 €
  • Livraison : 30/03/2013
T61 - TOULOUSE

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LMNP BOUVARD

T61 - TOULOUSE

Programme immobilier neuf Toulouse Scellier Censi Bouvard
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 120 à 240 000 € HT
  • Livraison : 30/09/2013
T60 - ESCALQUENS

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T60 - ESCALQUENS

Programme immobilier neuf Toulouse Escalquens en Scellier BBC
  • Lieux : ESCALQUENS (31)
  • Prix : 155 à 276 200 €
  • Livraison : 31/12/2012
T59 - ROQUES S/GARONNE

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T59 - ROQUES S/GARONNE

Programme immobilier neuf Toulouse Roques en Scellier BBC
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 135 à 165 000 €
  • Livraison : 31/12/2012
A01 - NARBONNE PLAGE

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A01 - NARBONNE PLAGE

Programme immobilier neuf Narbonne Plage en Scellier BBC
  • Lieux : NARBONNE PLAGE (11)
  • Prix : 119 à 264 000 €
  • Livraison : 30/06/2013
T58 - TOULOUSE

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T58 - TOULOUSE

Programme immobilier neuf Toulouse en Scellier BBC
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 245 000 €
  • Livraison : 30/06/2013
G01-GRENOBLE

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Loi Scellier

G01-GRENOBLE

Programme immobilier neuf Grenoble en Scellier BBC
  • Lieux : GRENOBLE (38)
  • Prix : 108-202 000 €
  • Livraison : 01/09/2013
CM04

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Loi Scellier

CM04

Programme immobilier neuf à l'houmeau en Scellier BBC Proche du parc de la Ramée et desservie par le métro et le bus, découvrez "la Pléïade", une réalisation qui offre à ses résidents une qualité de vie...
  • Lieux : L'HOUMEAU (17)
  • Prix : 238 à 266 000 €
  • Livraison : 30/06/2011
PB 06 - BAYONNE

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PB 06 - BAYONNE

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF SCELLIER - BAYONNE Vivre sur les hauteurs de Bayonne dans un cadre privilégié, voilà ce que vous offre le Domaine Basoa ! Situé tout près du cœur historique de la ville avec un...
  • Lieux : BAYONNE (64)
  • Prix : 203 à 277.000 €
  • Livraison : 30/12/2011
PB07 - BAYONNE

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PB07 - BAYONNE

Programme immobilier neuf Bayonne en Scellier BBC Située sur les hauteurs de Bayonne, tout prés du coeur historique de la ville avec un accés immédiat aux commerces et écoles de l'avenue de Prissé, la...
  • Lieux : BAYONNE (64)
  • Prix : 146 à 277 500 €
  • Livraison : 31/12/2013
T57 - TOULOUSE

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T57 - TOULOUSE

Programme immobilier neuf Toulouse en Scellier BBC Proche du parc de la Ramée et desservie par le métro et le bus, découvrez "la Pléïade", une réalisation qui offre à ses résidents une qualité de vie...
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 174 à 213 000 €
  • Livraison : 30/06/2013
B39 - BORDEAUX

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B39 - BORDEAUX

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF SCELLIER BBC 2013 - BORDEAUX
  • Lieux : BORDEAUX (33)
  • Prix : 170 à 300.000 €
  • Livraison : 31/03/2013
B 38 - BORDEAUX CAUDERAN

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B 38 - BORDEAUX CAUDERAN

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC Bordeaux Caudéran
  • Lieux : BORDEAUX CAUDERAN (33)
  • Prix : 178 à 345.000 €
  • Livraison : 30/06/2013
RP 45 - Boulogne

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RP 45 - Boulogne

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC BOULOGNE SUR SEINE 92 Grand succès commercial. Dernières opportunités ! Un emplacement unique à Boulogne à deux pas du centre ville. Située rue de Paris, proche du...
  • Lieux : BOULOGNE BILLANCOURT (92)
  • Prix : 414 750€ et 1627500
  • Livraison : 01/09/2013
B36-BORDEAUX CAUDERAN

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B36-BORDEAUX CAUDERAN

PROGRAMME IMMOBILIER NEUF BORDEAUX - SCELLIER BBC 2012 AU COEUR DES BEAUX QUARTIERS ! C'est à Caudéran, dans le quartier le plus prisé de Bordeaux, que se situe la résidence NOBILIS. Idéalement placée,...
  • Lieux : BORDEAUX CAUDERAN (33)
  • Prix : 185 À 425 000 €
  • Livraison : 01/12/2012
RP 44 - Asnières sur Seine

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RP 44 - Asnières sur Seine

Programme immobilier neuf SCELLIER 2011 ASNIERES SUR SEINE Votre adresse entre coeur de ville et métro Balcons, terrasses, jardins,belle façon d’habiter en ville Des intérieurs habillés de lumière Espaces de...
  • Lieux : Asnières (92)
  • Prix : 370 000- 381 364€
  • Livraison : 20/12/2011
RP 43 - PARIS XI

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RP 43 - PARIS XI

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC PARIS XI QUARTIER: À proximité de la Place de la Bastille et de son animation, de ses restaurants et commerces typiquement parisiens, un des quartiers les plus prisés de la...
  • Lieux : Paris (75)
  • Prix : 282 000€ et 1 514 000€
  • Livraison : 01/09/2013
RP 42 - Bagnolet

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RP 42 - Bagnolet

Programme immobilier neuf SCELLIER 2012 BAGNOLET Limitrophe de Paris 20e, dans une rue particulièrement calme et à seulement quelques minutes du métro Gallieni (ligne 3), découvrez une réalisation idéalement...
  • Lieux : Bagnolet (93)
  • Prix : 358 000€
  • Livraison : 01/10/2012
RP 41 - Argenteuil

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RP 41 - Argenteuil

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC 2012 ARGENTEUIL Argenteuil : une ville dynamique Argenteuil, troisième ville d'Ile de France, bénéficie d'une forte demande locative grâce à son emplacement...
  • Lieux : Argenteuil (95)
  • Prix : entre 181 736 et 408 905 €
  • Livraison : 01/10/2012
RP 38 - Rosny sous Bois

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RP 38 - Rosny sous Bois

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC 2012 ROSNY SOUS BOIS Une nouvelle réalisation certifiée Batiement Basse Consomation - Effinergie (BBC). Son architecture en gradin prolongeant les pentes du terrain naturel...
  • Lieux : Rosny sous Bois (93)
  • Prix : entre 219 000 et 259 000 €
  • Livraison : 01/10/2012
RP 34 - Cergy

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RP 34 - Cergy

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC CERGY Une situation idéale dans le quartier des Hauts de Cergy, à proximité immédiate des commerces, des transports (gare RER A Cergy Le Haut, A15) et de tous les...
  • Lieux : Cergy (95)
  • Prix : entre 204 000 et 269 000 €
  • Livraison : 01/01/2013
RP 33 - Paris 19

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RP 33 - Paris 19

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC PARIS 19e Votre adresse dans « le Paris qui monte » à quelques minutes des parcs de la Villette et des Buttes Chaumont ! Saisissez l'opportunité de vivre à 250m du...
  • Lieux : Paris (75)
  • Prix : entre 210 000 et 860 000 €
  • Livraison : 01/10/2013
RP32 - Bois Colombes

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Loi Scellier

RP32 - Bois Colombes

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC Bois Colombes 92
  • Lieux : Bois Colombes (92)
  • Prix : entre 240 000 et 683 000 €
  • Livraison : 01/10/2013
RP31 - Dammarie-Les-Lys

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Loi Scellier

RP31 - Dammarie-Les-Lys

Programme immobilier neuf SCELLIER BBC Dammarie-Les-Lys 77 La résidence se situe à Dammarie-les-Lys, à 25 minutes de Paris par le train de Melun et bénéficie d’une desserte dense par le RER (station de...
  • Lieux : Dammarie-les-Lys (77)
  • Prix : entre 153 529 et 266 471 €
  • Livraison : 01/09/2012
RP30 - CERGY

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Loi Scellier

RP30 - CERGY

Programme immobilier neuf SCELLIER 2012 CERGY (95) Cergy, préfecture du Val d'Oise, offre tous les attraits d'une ville dynamique avec dans l'agglomération plus de 85.000 emplois. Son pôle universitaire...
  • Lieux : CERGY (95)
  • Prix : entre 210 000 et 322 400 €
  • Livraison : 01/01/2012
T53 - BLAGNAC

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Loi Scellier

T53 - BLAGNAC

Programme immobilier neuf Toulouse Blagnac Scellier BBC Ce programme aux normes BBC à Toulouse Blagnac, ville leader dans le secteur de l'aéronautique, propose des appartements du 2 au 5P. Situé au cœur du 1er...
  • Lieux : BLAGNAC (31)
  • Prix : 167 à 345 000 €
  • Livraison : 01/12/2013
RP27 - AGON COUTAINVILLE

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LMNP BOUVARD

RP27 - AGON COUTAINVILLE

Programme immobilier neuf LMNP Bouvard Agon Coutainville - Sur la côte Normande, au coeur d'une station balnéaire - A seulement 4 minutes de la plage et du golf, et à 80 km du Mont Saint-Michel - Une desserte...
  • Lieux : AGON COUTAINVILLE (50)
  • Prix : entre 127 135 et 176 769 €
  • Livraison : 01/06/2012
T52 - ST JORY

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Loi Scellier

T52 - ST JORY

Programme Immobilier Neuf TOULOUSE St JORY Scellier BBC 2012. villages du Midi toulousain tout en jouissant de l’attractivité économique de la Haute-Garonne concentrant une pépinière d’entreprises et trois...
  • Lieux : ST JORY (31)
  • Prix : 157 à 183 000 €
  • Livraison : 01/12/2012
T51 - TOULOUSE

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Loi Scellier

T51 - TOULOUSE

Programme Immobilier Neuf TOULOUSE St Exupery Scellier BBC. idéalement situé en lisière de l'hyper centre, le quartier Saint Exupéry Montaudran bénéficie d'une situation privilégiée associant calme et...
  • Lieux : TOULOUSE (31)
  • Prix : 180 à 345 000 €
  • Livraison : 01/12/2012
T50 - BLAGNAC

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Loi Scellier

T50 - BLAGNAC

Programme Immobilier Neuf TOULOUSE BLAGNAC Scellier BBC. A Blagnac, dans le 1er éco-quartier de l'agglomération Toulousaine : Quartier Andromède, nouvelle réalisation BBC à l'architecture avant-gardiste....
  • Lieux : BLAGNAC (31)
  • Prix : 147 à 236 000 €
  • Livraison : 01/12/2013
T49 - BLAGNAC

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Loi Scellier

T49 - BLAGNAC

Programme Immobilier Neuf TOULOUSE BLAGNAC Scellier BBC. A Blagnac, dans le 1er éco-quartier de l'agglomération Toulousaine : Quartier Andromède, nouvelle réalisation BBC à l'architecture avant-gardiste....
  • Lieux : BLAGNAC (31)
  • Prix : 248 à 370 000 €
  • Livraison : 01/06/2013